Home / Mentions légales

Mentions légales

Directeur de publication : EHPAD  Yves Perrin
Site réalisé par : Solène Escleyne –
Site hébergé par : OVH

Informations personnelles :
Conformément à la loi française « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 sur la protection des données personnelles et de la vie privée, vous pouvez à tout moment demander à accéder, faire rectifier ou supprimer Pour toute demande, adressez-vous à : mdrchomerac@hotmail.fr

1. Conditions générales d’utilisation du site :


Copyright – Droit de propriété intellectuelle : Le présent site ainsi que l’ensemble de son contenu (et notamment les photos, logos, marques et information de toute nature y figurant) est protégé par le droit d’auteur. l’EHPAD Yves Perrin, ci-après dénommée « l’Editeur », concède aux internautes une simple autorisation de visualisation qui exclut notamment la réutilisation de tout ou partie du contenu de ce site pour quelque cause que ce soit. L’autorisation de reproduction n’est concédée que sous forme numérique sur l’ordinateur qui sert à la consultation du site à des fins de visualisation des pages consultées par le logiciel de navigation de l’internaute.

Tous les droits de reproduction sont réservés.
L’ensemble des éléments figurant sur notre site Web sont protégés par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle : il s’agit notamment des éléments rédactionnels figurant sur le site, de la présentation des écrans, les logos, images, photos, graphiques, de quelque nature qu’ils soient.

Toute représentation totale ou partielle du site par quelque société que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’éditeur du site, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Il est en de même des bases de données figurant sur le site, qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

2. Lien hypertexte :


La création d’un lien hypertexte vers le site est autorisée sans frame et exclusivement vers la page d’accueil du site, sauf autorisation express préalable de l’EHPAD Yves Perrin. L’EHPAD Yves Perrin ne peut en aucun cas être tenu pour responsable des informations diffusées sur les sites avec lesquels des liens hypertexte auront été installés ainsi que de tous préjudices de quelque nature que ce soit résultant notamment de leur accès.

3. Utilisation – Décharge de responsabilité :


Toute utilisation de ce site non conforme aux points ci-dessus, sauf indication contraire précisée sur le site ou autorisation express préalable de ,l’EHPAD Yves Perrin, est interdite et engage la responsabilité de son auteur. Par ailleurs, l’utilisation des informations contenues sur le présent site relève de la seule responsabilité de l’utilisateur. Nous ne pourrions en aucun cas, et pour quelque cause que ce soit, en être tenus pour responsables, et ce, quel qu’en soit les conséquences. Nous ne sommes responsables d’aucune erreur ou omission sur le présent site et nous nous réservons le droit de modifier, de corriger et/ou compléter le contenu de ce site à tout moment, sans préavis. En utilisant le présent site l’internaute accepte – sans condition ni réserve – l’intégralité des présentes conditions d’utilisation.